Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PINCE-CROC
ETABLISSEMENTS BERTHOUD (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
96653076
Date de dépôt :
29/11/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
29/11/2006

Présentation de la marque PINCE-CROC

Déposée le 29 novembre 1996 par la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BERTHOUD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PINCE-CROC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-01 du 3 janvier 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ETABLISSEMENTS BERTHOUD domicilié(e) Alex, 01810 GROISSIAT - France et immatriculée sous le numéro RCS 770 201 333 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, HUD Robert CABINET COLLIGNON - France.

La marque PINCE-CROC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96653076.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PINCE-CROC est expirée depuis le 29 novembre 2006.

ETABLISSEMENTS BERTHOUD a également déposé les autres marques suivantes : MINIVOL , DISCOVOL


ETABLISSEMENTS BERTHOUD (Société Anonyme) - Alex, 01810 GROISSIAT - France - SIREN 770201333


HUD Robert CABINET COLLIGNON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-19

Publication - Publication le 3 janv. 1997 au BOPI 1997-01

Support en matière synthétique pour la présentation d'objets divers